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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 novembre 2017
- Date de séance : 23/11/2017
- 1. Renforcement du dialogue social
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 422 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections
- Date de dépôt : 23/11/2017
- Voir le dossier (Modalités de dépôt de candidature aux élections)
- Question au Gouvernement n° 329 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 23/11/2017
- politique extérieure - traite des migrants en Libye - traite des migrants en Libye
- Question au Gouvernement n° 326 de M. Jean François Mbaye
- Date de dépôt : 23/11/2017
- politique extérieure - situation politique au Liban - situation politique au Liban
- Question au Gouvernement n° 332 de Mme Mireille Clapot
- Date de dépôt : 23/11/2017
- politique extérieure - situation des Rohingyas en Birmanie - situation des Rohingyas en Birmanie
- Question au Gouvernement n° 323 de Mme Sophie Auconie
- Date de dépôt : 23/11/2017
- patrimoine culturel - politique du patrimoine - politique du patrimoine
- Question au Gouvernement n° 320 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 23/11/2017
- enseignement - violences éducatives ordinaires - violences éducatives ordinaires
- Question au Gouvernement n° 327 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 23/11/2017
- logement - politique du logement - politique du logement
- Question au Gouvernement n° 324 de Mme Cathy Racon-Bouzon
- Date de dépôt : 23/11/2017
- sécurité sociale - protection sociale des étudiants - protection sociale des étudiants
- Question au Gouvernement n° 333 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 23/11/2017
- santé - remboursement de dépenses de santé - remboursement de dépenses de santé
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