994356 résultats trouvés
- Question écrite n° 115100 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 02/01/2007
- associations - associations départementales pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles - missions. financement.
- Question écrite n° 9136 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 23/12/2002
- chômage : indemnisation - conditions d'attribution - militaires retraités âgés de moins de soixante ans.
- Question écrite n° 47396 de M. Bernard Carayon
- Date de dépôt : 28/09/2004
- sports - natation - apprentissage. encadrement.
- Question écrite n° 8946 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 16/12/2002
- professions de santé - médecins - exercice de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 112781 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/12/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 17775 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 05/05/2003
- enfants - crèches et garderies - effectifs de personnel. qualification.
- Question écrite n° 94272 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 16/05/2006
- communes - budget - collecte et traitement des déchets. financement.
- Question écrite n° 90978 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 04/04/2006
- environnement - politiques communautaires - OGM.
- Question écrite n° 193 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 08/07/2002
- recherche - agriculture - OGM. expérimentation.
- Question écrite n° 43345 de M. Yves Boisseau
- Date de dépôt : 06/07/2004
- emploi - politique de l'emploi - seniors. perspectives.
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