Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1126023 résultats trouvés

Question écrite n° 16773 de M. Thomas Rudigoz: Date de dépôt : 02/04/2024; postes - Réduction de la présence postale à Lyon - Réduction de la présence postale à Lyon
Question écrite n° 16780 de M. Maxime Minot: Date de dépôt : 02/04/2024; professions de santé - Infirmiers libéraux - Infirmiers libéraux
Question écrite n° 16641 de M. David Taupiac: Date de dépôt : 02/04/2024; agriculture - Exclusion des caves coopératives des mesures de soutien de la filière viticole - Exclusion des caves coopératives des mesures de soutien de la filière viticole
Question écrite n° 16694 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 02/04/2024; enseignement - Classes préparatoires aux grandes écoles sur le bassin carcassonnais - Classes préparatoires aux grandes écoles sur le bassin carcassonnais
Question écrite n° 16760 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 02/04/2024; patrimoine culturel - Inscription d'éléments de la culture calédonienne sur la liste de l'UNESCO - Inscription d'éléments de la culture calédonienne sur la liste de l'UNESCO
Question écrite n° 16755 de M. Davy Rimane: Date de dépôt : 02/04/2024; outre-mer - Réforme de l'octroi de mer - Réforme de l'octroi de mer
Question écrite n° 16743 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 02/04/2024; médecine - Visites médicales à domicile compromises - Visites médicales à domicile compromises
Question écrite n° 16763 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 02/04/2024; personnes handicapées - Pour la prise en charge de l'entretien du logement par la PCH - Pour la prise en charge de l'entretien du logement par la PCH
Question écrite n° 16810 de Mme Stéphanie Galzy: Date de dépôt : 02/04/2024; sécurité des biens et des personnes - Cartes professionnelles des gardes champêtres - Cartes professionnelles des gardes champêtres
Question écrite n° 16734 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 02/04/2024; logement - Limites du diagnostic de performance énergétique - Limites du diagnostic de performance énergétique