991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 114654 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. création. statistiques.
- Question écrite n° 26070 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 06/10/2003
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 56169 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 25/01/2005
- professions de santé - orthophonistes - formation.
- Question écrite n° 76327 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 25/10/2005
- professions sociales - aides à domicile - financement.
- Question écrite n° 99462 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 11/07/2006
- agriculture - prime herbagère agro-environnementale - perspectives.
- Question écrite n° 98983 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 04/07/2006
- urbanisme - permis de construire - dérogations. réglementation.
- Question écrite n° 120997 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 20/03/2007
- agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences. arboriculture.
- Question écrite n° 5719 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 28/10/2002
- politique extérieure - Côte d'Ivoire - situation politique.
- Question écrite n° 25566 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 29/09/2003
- santé - maladie de Creutzfeldt-Jakob - contamination par les hormones de croissance. victimes. indemnisation.
- Question écrite n° 85996 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/02/2006
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - perspectives.
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