Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8392 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 15/05/2018; travail - Une directive pour l'équilibre vie professionnelle-vie privée des parents - Une directive pour l'équilibre vie professionnelle-vie privée des parents
Question écrite n° 8316 de M. Maurice Leroy: Date de dépôt : 15/05/2018; impôts locaux - Transfert de la part départementale de la taxe foncière sur le bâti - Transfert de la part départementale de la taxe foncière sur le bâti
Question écrite n° 8251 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 15/05/2018; animaux - Avenir des races rustiques de chevaux de trait, en particulier l'Ardennais - Avenir des races rustiques de chevaux de trait, en particulier l'Ardennais
Question écrite n° 8286 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 15/05/2018; enseignement maternel et primaire - Missions des directeurs des écoles - Tâches administratives - Missions des directeurs des écoles - Tâches administratives
Question écrite n° 8332 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 15/05/2018; personnes handicapées - La prise en charge des jeunes adultes autistes - La prise en charge des jeunes adultes autistes
Question écrite n° 8367 de M. Rémi Delatte: Date de dépôt : 15/05/2018; professions de santé - Statut d'infirmier de pratique avancée - Statut d'infirmier de pratique avancée
Question écrite n° 8313 de M. Gilles Lurton: Date de dépôt : 15/05/2018; impôts et taxes - Fiscalité entreprises du jouet - Fiscalité entreprises du jouet
Question écrite n° 8348 de M. Ludovic Pajot: Date de dépôt : 15/05/2018; produits dangereux - Impact des néonicotinoïdes sur la culture de la betterave - Impact des néonicotinoïdes sur la culture de la betterave
Question écrite n° 8283 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 15/05/2018; énergie et carburants - Rôle de l'État pour préserver les emplois du groupe Engie - Rôle de l'État pour préserver les emplois du groupe Engie
Question écrite n° 8364 de M. Christophe Di Pompeo: Date de dépôt : 15/05/2018; professions de santé - Négociations conventionnelles de la filière dentaire - Négociations conventionnelles de la filière dentaire