Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8289 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 15/05/2018; enseignement secondaire - Enseignement du latin et du grec ancien dans le secondaire - Enseignement du latin et du grec ancien dans le secondaire
Question écrite n° 8300 de M. Gabriel Attal: Date de dépôt : 15/05/2018; famille - Prestation compensatoire - Prestation compensatoire
Question écrite n° 8335 de Mme Sabine Rubin: Date de dépôt : 15/05/2018; personnes handicapées - Scolarisation des élèves sourds en Seine-Saint-Denis - Scolarisation des élèves sourds en Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 8270 de Mme Marianne Dubois: Date de dépôt : 15/05/2018; défense - Europe de la défense - Europe de la défense
Question écrite n° 8351 de Mme Huguette Bello: Date de dépôt : 15/05/2018; professions de santé - Avenir des orthopédistes-orthésistes - Avenir des orthopédistes-orthésistes
Question écrite n° 8386 de M. Benjamin Dirx: Date de dépôt : 15/05/2018; transports aériens - Taxe d'atterrissage sur les aérodromes - Taxe d'atterrissage sur les aérodromes
Question écrite n° 8245 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 15/05/2018; anciens combattants et victimes de guerre - « Malgré Nous » d'Alsace-Moselle - Soutien aux orphelins - « Malgré Nous » d'Alsace-Moselle - Soutien aux orphelins
Question écrite n° 8261 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 15/05/2018; collectivités territoriales - Loi NOTRE et publication des données statistiques par l'Insee - Loi NOTRE et publication des données statistiques par l'Insee
Question écrite n° 8328 de M. Philippe Gomès: Date de dépôt : 15/05/2018; outre-mer - Réforme de l'indemnité temporaire de retraite (ITR) - Réforme de l'indemnité temporaire de retraite (ITR)
Question écrite n° 8296 de Mme Ericka Bareigts: Date de dépôt : 15/05/2018; établissements de santé - Tarifs des établissements de santé privés à but non lucratif - Tarifs des établissements de santé privés à but non lucratif