988110 résultats trouvés
- Question écrite n° 44534 de M. Hervé Mariton
- Date de dépôt : 27/07/2004
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens.
- Question au Gouvernement n° 961 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 03/12/2003
- avortement - IVG - remise en cause.
- Question écrite n° 62982 de M. Yves Simon
- Date de dépôt : 12/04/2005
- bois et forêts - CRPF - fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 16743 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 14/04/2003
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 64056 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 26/04/2005
- relations internationales - commerce international - OMC. accord textile. conséquences. importations chinoises.
- Question écrite n° 67685 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 21/06/2005
- prestations familiales - CNAF - crèches parentales. financement.
- Question écrite n° 68028 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 21/06/2005
- professions de santé - médecins - exercice de la profession. échographies prénatales.
- Question au Gouvernement n° 3178 de M. Marc Bernier
- Date de dépôt : 24/01/2007
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 52348 de Mme Chantal Brunel
- Date de dépôt : 30/11/2004
- fonctionnaires et agents publics - infirmiers - statut. disparités.
- Question écrite n° 88081 de M. Hervé Novelli
- Date de dépôt : 07/03/2006
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - équipements de chauffage. champ d'application.
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