988110 résultats trouvés
- Question écrite n° 46563 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 14/09/2004
- associations - gestion - formalités administratives. simplification.
- Question écrite n° 152 de M. André Berthol
- Date de dépôt : 08/07/2002
- enseignement - élèves - photographie annuelle. réglementation.
- Question écrite n° 24028 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 01/09/2003
- logement : aides et prêts - allocations de logement - étudiants.
- Question écrite n° 40314 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 01/06/2004
- logement - sécurité - installations électriques.
- Question écrite n° 41771 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 22/06/2004
- plus-values : imposition - exonération - cessions immobilières. réglementation.
- Question écrite n° 98118 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 27/06/2006
- eau - politique de l'eau - gestion. perspectives.
- Question écrite n° 63720 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 26/04/2005
- politique extérieure - Soudan - Darfour. situation politique.
- Question écrite n° 94726 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 16/05/2006
- enseignement privé - établissements sous contrat - financement. charges scolaires. répartition intercommunale. réglementation.
- Question écrite n° 60550 de M. Jean-Paul Chanteguet
- Date de dépôt : 15/03/2005
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 47504 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 28/09/2004
- animaux - chiens et chats - importations. pratiques frauduleuses. lutte et prévention.
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