984911 résultats trouvés
- Question écrite n° 112075 de M. René Galy-Dejean
- Date de dépôt : 05/12/2006
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 85765 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/02/2006
- défense - réservistes - décorations. statistiques.
- Question au Gouvernement n° 2388 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 08/12/2005
- animaux - parcs zoologiques - rénovation. bois de Vincennes.
- Question écrite n° 32144 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 20/01/2004
- enseignement - établissements - violences sexuelles. lutte et prévention.
- Question écrite n° 11539 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 10/02/2003
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 58457 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 22/02/2005
- baux - charges locatives - logement social. réglementation.
- Question écrite n° 42085 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 22/06/2004
- pharmacie et médicaments - pharmaciens - prescriptions. perspectives.
- Question écrite n° 78668 de Mme Brigitte Le Brethon
- Date de dépôt : 22/11/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. services de soins infirmiers à domicile.
- Question écrite n° 36251 de M. Henri Nayrou
- Date de dépôt : 23/03/2004
- assurance maladie maternité : prestations - remboursement - certificats médicaux. pratiques sportives.
- Question écrite n° 17771 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 05/05/2003
- agriculture - prime herbagère agro-environnementale - conditions d'attribution.
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