988110 résultats trouvés
- Question écrite n° 41771 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 22/06/2004
- plus-values : imposition - exonération - cessions immobilières. réglementation.
- Question écrite n° 98118 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 27/06/2006
- eau - politique de l'eau - gestion. perspectives.
- Question écrite n° 63720 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 26/04/2005
- politique extérieure - Soudan - Darfour. situation politique.
- Question écrite n° 94726 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 16/05/2006
- enseignement privé - établissements sous contrat - financement. charges scolaires. répartition intercommunale. réglementation.
- Question écrite n° 60550 de M. Jean-Paul Chanteguet
- Date de dépôt : 15/03/2005
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 47504 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 28/09/2004
- animaux - chiens et chats - importations. pratiques frauduleuses. lutte et prévention.
- Question écrite n° 53112 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 07/12/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - personnel. rémunérations. perspectives.
- Question écrite n° 2292 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/09/2002
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - RATP - fonctionnement. statistiques.
- Question écrite n° 71039 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 26/07/2005
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance dépendance. cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 23106 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 04/08/2003
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - enseignement. années de formation. prise en compte.
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