Résultats de la recherche - Assemblée nationale

975753 résultats trouvés

Question écrite n° 3904 de Mme Barbara Pompili: Date de dépôt : 19/12/2017; chasse et pêche - Avis scientifiques du plan pluriannuel des stocks de pêche - Avis scientifiques du plan pluriannuel des stocks de pêche
Question écrite n° 4031 de Mme Samantha Cazebonne: Date de dépôt : 19/12/2017; politique extérieure - Impact économique du sous-financement par la France de la nutrition - Impact économique du sous-financement par la France de la nutrition
Question écrite n° 3939 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 19/12/2017; énergie et carburants - Application de la directive européenne éco-conception - Application de la directive européenne éco-conception
Question écrite n° 4066 de M. Gwendal Rouillard: Date de dépôt : 19/12/2017; sports - « Tribunes debout » dans les stades de football - « Tribunes debout » dans les stades de football
Question écrite n° 3874 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 19/12/2017; anciens combattants et victimes de guerre - Anciens combattants en Algérie de 1962 à 1964 - Anciens combattants en Algérie de 1962 à 1964
Question écrite n° 3920 de M. Alexandre Holroyd: Date de dépôt : 19/12/2017; consommation - Arnaques au consommateur en dépannage serrurerie - Arnaques au consommateur en dépannage serrurerie
Question écrite n° 3955 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 19/12/2017; établissements de santé - Compensation horaire CHU - Compensation horaire CHU
Question écrite n° 4082 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 19/12/2017; transports routiers - Homologation cadres à tracter - Homologation cadres à tracter
Question écrite n° 3890 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 19/12/2017; assurance maladie maternité - Déficit auditif - Déficit auditif
Question écrite n° 4008 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 19/12/2017; papiers d'identité - Soutien financier aux communes pour la délivrance des CNI - Soutien financier aux communes pour la délivrance des CNI