961646 résultats trouvés
- Question écrite n° 41256 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 07/02/2000
- sécurité publique - politiques communautaires - tempêtes de décembre 1999.
- Question écrite n° 67729 de M. André Vallini
- Date de dépôt : 22/10/2001
- personnes âgées - établissements d'accueil - effectifs de personnel.
- Question écrite n° 59197 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 26/03/2001
- établissements de santé - établissements privés - personnel. revendications.
- Question écrite n° 60935 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 14/05/2001
- assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - accès aux médecins spécialistes. gynécologie.
- Question écrite n° 29107 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 26/04/1999
- emploi - emplois jeunes - aides-éducateurs. formation professionnelle. accueil de handicapés.
- Question écrite n° 14247 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 11/05/1998
- commerce et artisanat - bars-tabacs - constitution en SARL.
- Question écrite n° 41781 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 14/02/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - victimes des tempêtes de décembre 1999.
- Question écrite n° 56856 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 22/01/2001
- santé - hépatite B - vaccination. conséquences. indemnisation.
- Question au Gouvernement n° 2648 de M. Jean-Pierre Baeumler
- Date de dépôt : 08/02/2001
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention.
- Question écrite n° 42516 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 28/02/2000
- pharmacie et médicaments - médicaments - composition. mention.
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