Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5248 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 06/02/2018; sports - Pénurie maître-nageurs - Pénurie maître-nageurs
Question écrite n° 5183 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 06/02/2018; politique extérieure - Trafic d'organes prisonniers de conscience Chine - Trafic d'organes prisonniers de conscience Chine
Question écrite n° 5107 de M. Jacques Marilossian: Date de dépôt : 06/02/2018; femmes - Femmes en situation de pauvreté et d'isolement - Femmes en situation de pauvreté et d'isolement
Question écrite n° 5042 de M. Arnaud Viala: Date de dépôt : 06/02/2018; assurance maladie maternité - Problèmes liés au conventionnement de certains actes médicaux ou paramédicaux - Problèmes liés au conventionnement de certains actes médicaux ou paramédicaux
Question écrite n° 5077 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 06/02/2018; énergie et carburants - Situation de l'entreprise Naval Energies - Situation de l'entreprise Naval Energies
Question écrite n° 5123 de Mme Nathalie Sarles: Date de dépôt : 06/02/2018; impôts et taxes - Aide juridictionnelle et droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière - Aide juridictionnelle et droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière
Question écrite n° 5158 de Mme Josette Manin: Date de dépôt : 06/02/2018; outre-mer - Violences faites aux femmes des Outre-mer - Violences faites aux femmes des Outre-mer
Question écrite n° 5093 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 06/02/2018; établissements de santé - Manque de moyens humains dans les EHPAD - Manque de moyens humains dans les EHPAD
Question écrite n° 5017 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas: Date de dépôt : 06/02/2018; agriculture - Foyers de flavescence - Foyers de flavescence
Question écrite n° 5239 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 06/02/2018; sécurité routière - Étude sur l'efficacité des « rétrécisseurs de chaussée » - Étude sur l'efficacité des « rétrécisseurs de chaussée »