959433 résultats trouvés
- Question écrite n° 16779 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 21/04/2003
- santé - épidémies - pneumopathie atypique. conséquences. voyages en Chine.
- Question écrite n° 21593 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 07/07/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 66148 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 31/05/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. calendrier.
- Question écrite n° 24470 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 08/09/2003
- handicapés - paraplégiques et tétraplégiques - innovation thérapeutique. perspectives.
- Question écrite n° 94502 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 16/05/2006
- État - Médiateur de la République - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 7777 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 02/12/2002
- sécurité routière - permis de conduire - examen. modalités.
- Question écrite n° 104940 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 26/09/2006
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 50338 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 09/11/2004
- drogue - trafic - lutte et prévention.
- Question écrite n° 7193 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 25/11/2002
- sécurité routière - poids lourds - circulation. réglementation.
- Question écrite n° 98590 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/06/2006
- personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - statistiques.
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