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Question au Gouvernement n° 710 de M. Grégory Galbadon
Date de dépôt : 21/03/2018
sports - sport et handicap - sport et handicap
Question au Gouvernement n° 701 de Mme Marie-George Buffet
Date de dépôt : 21/03/2018
logement - fin de la trêve hivernale - fin de la trêve hivernale
Question au Gouvernement n° 708 de M. Jean-Charles Colas-Roy
Date de dépôt : 21/03/2018
énergie et carburants - programmation pluriannuelle de l'énergie - programmation pluriannuelle de l'énergie
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 20 mars 2018
Date de séance : 20/03/2018
  1. 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/03/2018
  1. Audition de M. Bruno Gazeau, président de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT), M. Jean Lenoir, vice-président, et Mme Christiane Dupart, vice-présidente
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/03/2018
  1. Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Action et des Comptes publics, sur la fonction publique.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/03/2018
  1. – À l'issue du scrutin public, examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (n° 717)
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/03/2018
  1. – Audition de M. Philippe DURON, président du Conseil d'orientation des infrastructures
  2. – Point d'étape sur les travaux de la mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales (M. Éric DIARD, président, et Mme Émilie CARIOU, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/03/2018
  1. Examen pour avis sur la proposition de loi sur la transposition de la directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites (n° 675) (Mme Christine Hennion, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 20/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Latger, directrice du Centre hospitalier Rives de Seine et membre du bureau de la Conférence nationale des directeurs de centre hospitalier (CNDCH), et de M. Alexandre Mokédé, responsable du pôle Organisation sanitaire de la Fédération hospitalière de France (FHF).