Résultats de la recherche - Assemblée nationale

980164 résultats trouvés

Question écrite n° 6668 de Mme Jacqueline Dubois: Date de dépôt : 20/03/2018; retraites : régime agricole - Revalorisation des retraites agricoles - Revalorisation des retraites agricoles
Question écrite n° 6600 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 20/03/2018; lieux de privation de liberté - Peines alternatives et statut des CPIP - Peines alternatives et statut des CPIP
Question écrite n° 6635 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 20/03/2018; pharmacie et médicaments - Pénuries de médicaments - action des pouvoirs publics - Pénuries de médicaments - action des pouvoirs publics
Question écrite n° 6527 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 20/03/2018; enseignement - Nombre de postes d'enseignants bilingues français langue-régionale - Nombre de postes d'enseignants bilingues français langue-régionale
Question orale sans débat n° 214 de M. Denis Sommer: Date de dépôt : 20/03/2018; entreprises - Marges arrières dans la filière automobile - Marges arrières dans la filière automobile
Question écrite n° 6497 de Mme Nathalie Sarles: Date de dépôt : 20/03/2018; collectivités territoriales - Utilisation du fonds de concours par un syndicat - Utilisation du fonds de concours par un syndicat
Question écrite n° 6684 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 20/03/2018; sécurité des biens et des personnes - Le nombre de suicides chez les forces de l'ordre - Le nombre de suicides chez les forces de l'ordre
Question écrite n° 6651 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 20/03/2018; professions de santé - Rôle des aides-soignants - Rôle des aides-soignants
Question écrite n° 6578 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 20/03/2018; impôts et taxes - Conséquences de la hausse de la CSG pour les retraités - Conséquences de la hausse de la CSG pour les retraités
Question écrite n° 6510 de Mme Michèle Victory: Date de dépôt : 20/03/2018; élevage - Situation des chevriers - Situation des chevriers