Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6642 de M. Rodrigue Kokouendo: Date de dépôt : 20/03/2018; politique extérieure - Réchauffement des relations entre la Corée du Nord et la Corée du Sud - Réchauffement des relations entre la Corée du Nord et la Corée du Sud
Question écrite n° 6677 de M. Marc Delatte: Date de dépôt : 20/03/2018; santé - Plan Alzheimer - Plan Alzheimer
Question écrite n° 6501 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 20/03/2018; commerce extérieur - Agriculture française - Concurrence - CETA - MERCOSUR - Agriculture française - Concurrence - CETA - MERCOSUR
Question orale sans débat n° 221 de Mme Laurence Vanceunebrock: Date de dépôt : 20/03/2018; chasse et pêche - Accidents liés à la chasse - Accidents liés à la chasse
Question écrite n° 6536 de Mme Nathalie Sarles: Date de dépôt : 20/03/2018; enseignement secondaire - Enseignement des SES au lycée - Enseignement des SES au lycée
Question écrite n° 6471 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 20/03/2018; agriculture - Éligibilité des centres équestres aux aides PAC - Éligibilité des centres équestres aux aides PAC
Question écrite n° 6693 de Mme Aude Luquet: Date de dépôt : 20/03/2018; transports - Loi du 22 mars 2016 - sensibilisation des OPJ au relevé d'identité - Loi du 22 mars 2016 - sensibilisation des OPJ au relevé d'identité
Question écrite n° 6617 de M. Jean-Marie Sermier: Date de dépôt : 20/03/2018; patrimoine culturel - Changement de nom et d'organisation de la fête de la gastronomie - Changement de nom et d'organisation de la fête de la gastronomie
Question écrite n° 6552 de M. Francis Vercamer: Date de dépôt : 20/03/2018; établissements de santé - Soutien à l'activité des établissements de santé privés non lucratifs - Soutien à l'activité des établissements de santé privés non lucratifs
Question écrite n° 6587 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 20/03/2018; impôts et taxes - Impôts locaux GAFA - Impôts locaux GAFA