966231 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 179 de Mme Nicole Trisse
- Date de dépôt : 18/10/2017
- impôts et taxes - taxation des géants du numérique - taxation des géants du numérique
- Question au Gouvernement n° 167 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 18/10/2017
- politique extérieure - projet de traité de l'ONU sur les multinationales et les droits humains - projet de traité de l'ONU sur les multinationales et les droits humains
- Question au Gouvernement n° 176 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 18/10/2017
- pauvreté - lutte contre la pauvreté - lutte contre la pauvreté
- Question au Gouvernement n° 173 de M. Sébastien Leclerc
- Date de dépôt : 18/10/2017
- étrangers - expulsion des étrangers en situation irrégulière commetant des délits - expulsion des étrangers en situation irrégulière commetant des délits
- Question au Gouvernement n° 182 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 18/10/2017
- logement - logement étudiant - logement étudiant
- Question au Gouvernement n° 170 de M. Marc Fesneau
- Date de dépôt : 18/10/2017
- finances publiques - réformes structurelles - réformes structurelles
- Question au Gouvernement n° 177 de M. Yves Blein
- Date de dépôt : 18/10/2017
- économie sociale et solidaire - économie sociale et solidaire - économie sociale et solidaire
- Question au Gouvernement n° 168 de M. Jean-Jacques Bridey
- Date de dépôt : 18/10/2017
- défense - revue stratégique de défense et de sécurité nationale - revue stratégique de défense et de sécurité nationale
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/10/2017
- - Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n°269) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
- – Désignation :
- - de trois membres de la Commission pour participer, en application de l'article 146-3 du Règlement, à la mission d'évaluation du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la prise en charge de l'autisme ;
- - des rapporteurs sur la mission d'information relative à la politique familiale.
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/10/2017
- – Audition de M. Arnaud Danjean, président du comité de rédaction de la revue stratégique, du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, de M. Jean Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, et de M. Philippe Errera, directeur général des relations internationales et de la stratégie du ministère des Armées, secrétaire général du comité de rédaction de la revue stratégique.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats