954783 résultats trouvés
- Question écrite n° 100189 de M. Yves Simon
- Date de dépôt : 18/07/2006
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 81977 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 27/12/2005
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 115991 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 117419 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 30/01/2007
- enseignement supérieur - décentralisation - écoles d'art. financement.
- Question écrite n° 56587 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 01/02/2005
- professions de santé - chirurgiens - revendications.
- Question écrite n° 25724 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 06/10/2003
- impôts locaux - taxes foncières et taxe d'habitation - exonération. piscines.
- Question écrite n° 10226 de M. Michel Piron
- Date de dépôt : 13/01/2003
- impôts locaux - taxe d'enlèvement des ordures ménagères - assiette.
- Question écrite n° 31860 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/01/2004
- transports - transport de voyageurs - grèves. service minimum.
- Question écrite n° 22266 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/07/2003
- enseignement supérieur - professions de santé - gynécologie médicale et obstétrique. perspectives.
- Question écrite n° 97002 de M. Bernard Mazouaud
- Date de dépôt : 13/06/2006
- prestations familiales - CNAF - moyens financiers. conséquences. aide à domicile.
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