Résultats de la recherche - Assemblée nationale

978645 résultats trouvés

Question écrite n° 5353 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 13/02/2018; entreprises - Réduction des délais de retard de règlement - Réduction des délais de retard de règlement
Question orale sans débat n° 159 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 13/02/2018; voirie - Nuisances sonores LGV Bretagne-Pays de la Loire - Nuisances sonores LGV Bretagne-Pays de la Loire
Question écrite n° 5388 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 13/02/2018; jeunes - Le suicide est la deuxième cause de mortalité chez les 15-24 ans - Le suicide est la deuxième cause de mortalité chez les 15-24 ans
Question écrite n° 5459 de M. Alain Ramadier: Date de dépôt : 13/02/2018; professions de santé - Régulation des prestataires de santé à domicile (PSAD) - Régulation des prestataires de santé à domicile (PSAD)
Question orale sans débat n° 130 de Mme Elsa Faucillon: Date de dépôt : 13/02/2018; enseignement maternel et primaire - « Plus de maîtres que de classes » à l'école Joliot Curie de Gennevilliers. - « Plus de maîtres que de classes » à l'école Joliot Curie de Gennevilliers.
Question orale sans débat n° 165 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 13/02/2018; intercommunalité - Indemnités de fonction des président des syndicats intercommunaux et des SMGF - Indemnités de fonction des président des syndicats intercommunaux et des SMGF
Question écrite n° 5318 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 13/02/2018; emploi et activité - Avenir de la société Presstalis - Avenir de la société Presstalis
Question écrite n° 5286 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 13/02/2018; arts et spectacles - Financement de la projection numérique en salle de cinéma - Financement de la projection numérique en salle de cinéma
Question écrite n° 5440 de M. Jean François Mbaye: Date de dépôt : 13/02/2018; politique extérieure - La situation au Yémen - La situation au Yémen
Question écrite n° 5475 de M. Denis Masséglia: Date de dépôt : 13/02/2018; sécurité des biens et des personnes - Nouvelles normes de vidéo protection - Nouvelles normes de vidéo protection