Résultats de la recherche - Assemblée nationale

978053 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 156 de M. Gilles Le Gendre: Date de dépôt : 13/02/2018; hôtellerie et restauration - Brandjacking - Brandjacking
Question écrite n° 5385 de M. Philippe Huppé: Date de dépôt : 13/02/2018; impôts locaux - Exonération de cotisation foncière d'entreprise pour les coopératives oléicoles - Exonération de cotisation foncière d'entreprise pour les coopératives oléicoles
Question écrite n° 5309 de Mme Olga Givernet: Date de dépôt : 13/02/2018; communes - Révision de la carte communale dans les petites collectivités - Révision de la carte communale dans les petites collectivités
Question écrite n° 5279 de M. Stéphane Le Foll: Date de dépôt : 13/02/2018; animaux - Avenir de l'Institut français du cheval et de l'équitation - Avenir de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Question écrite n° 5431 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 13/02/2018; personnes handicapées - Réforme de l'allocation adulte handicapé - Réforme de l'allocation adulte handicapé
Question écrite n° 5466 de M. Julien Aubert: Date de dépôt : 13/02/2018; professions judiciaires et juridiques - Notaires suppléants et réforme de la loi Macron du 6 août 2015 - Notaires suppléants et réforme de la loi Macron du 6 août 2015
Question écrite n° 5325 de Mme Barbara Pompili: Date de dépôt : 13/02/2018; énergie et carburants - Garanties d'origine pour chaleur et froid - Garanties d'origine pour chaleur et froid
Question orale sans débat n° 174 de M. Thierry Robert: Date de dépôt : 13/02/2018; aménagement du territoire - Carrière Bois-Blanc - Carrière Bois-Blanc
Question écrite n° 5295 de Mme Alice Thourot: Date de dépôt : 13/02/2018; bâtiment et travaux publics - Difficultés du BTP - Difficultés du BTP
Question écrite n° 5482 de M. Patrice Anato: Date de dépôt : 13/02/2018; sports - Héritage des Jeux olympiques et paralympiques 2024 - Héritage des Jeux olympiques et paralympiques 2024