977528 résultats trouvés
- Question écrite n° 15881 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 07/04/2003
- enseignement maternel et primaire - programmes - projets artistiques et culturels. financement.
- Question écrite n° 57152 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 08/02/2005
- enseignement agricole - écoles vétérinaires - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 10929 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 27/01/2003
- sécurité publique - neige - transports aériens et routiers. dispositif d'urgence.
- Question écrite n° 111222 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 28/11/2006
- femmes - congé de maternité - durée.
- Question écrite n° 68601 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 28/06/2005
- santé - politique de la santé - perspectives.
- Question écrite n° 111063 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 28/11/2006
- sécurité routière - cyclistes - infractions - retrait de points - permis de conduire.
- Question écrite n° 93096 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 25/04/2006
- enfants - santé - autisme. dépistage. perspectives.
- Question écrite n° 117806 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 06/02/2007
- impôt de solidarité sur la fortune - statistiques - Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 95104 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 23/05/2006
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation. Russie.
- Question écrite n° 31498 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 06/01/2004
- droit pénal - peines de travail d'intérêt général - statistiques.
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