956831 résultats trouvés
- Question écrite n° 70242 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 19/07/2005
- personnes âgées - établissements d'accueil - effectifs de personnel.
- Question au Gouvernement n° 1399 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 02/06/2004
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences.
- Question écrite n° 38887 de Mme Muriel Marland-Militello
- Date de dépôt : 11/05/2004
- chômage : indemnisation - recalculés - allocations. financement.
- Question écrite n° 83690 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 24/01/2006
- handicapés - IME - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 77433 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 08/11/2005
- audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - accès. zones rurales.
- Question écrite n° 111185 de M. Jean-Michel Ferrand
- Date de dépôt : 28/11/2006
- établissements de santé - jeunes - scolarisation. perspectives.
- Question écrite n° 94684 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/05/2006
- système pénitentiaire - établissements - capacités d'accueil. statistiques.
- Question écrite n° 96326 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 06/06/2006
- handicapés - établissements - maisons départementales des personnes handicapées. perspectives.
- Question écrite n° 100883 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 25/07/2006
- santé - fibromyalgie - reconnaissance.
- Question écrite n° 66222 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 31/05/2005
- télécommunications - Internet - blogs d'élèves. contenu.
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