966256 résultats trouvés
- Question écrite n° 41769 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 14/02/2000
- fonction publique territoriale - filière sportive - éducateurs des activités physiques et sportives. recrutement.
- Question écrite n° 64862 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 06/08/2001
- assurances - rentes viagères - tables de mortalité. révision.
- Question écrite n° 29477 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 03/05/1999
- établissements de santé - personnel - infirmiers. aides opératoires. qualification.
- Question écrite n° 38235 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/12/1999
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - financement.
- Question écrite n° 37626 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 22/11/1999
- industrie - textile et habillement - groupe André. droit du travail. respect.
- Question écrite n° 59288 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 26/03/2001
- professions sociales - travailleurs sociaux - centres de formation. financement.
- Question au Gouvernement n° 428 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/02/1998
- travail - durée du travail - réduction.
- Question écrite n° 48600 de M. Jean Vila
- Date de dépôt : 10/07/2000
- postes - La Poste - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 37127 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 08/11/1999
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. assistants sociaux.
- Question au Gouvernement n° 759 de M. André Angot
- Date de dépôt : 25/06/1998
- économie sociale - MNEF - gestion.
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