966221 résultats trouvés
- Question écrite n° 2092 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 11/08/1997
- chasse et pêche - oiseaux - réglementation.
- Question écrite n° 41591 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 14/02/2000
- fonction publique territoriale - filière sociale - agents spécialisés des écoles maternelles. temps partiel. rémunérations.
- Question écrite n° 42050 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 21/02/2000
- établissements de santé - carte sanitaire - services de néo-natalogie. Provence-Alpes-Côte d'Azur.
- Question écrite n° 49532 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 24/07/2000
- entreprises - comptabilité - euro. mise en place.
- Question écrite n° 69703 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 03/12/2001
- professions de santé - médecins - gynécologie médicale et obstétrique. exercice de la profession.
- Question écrite n° 41812 de M. François Loos
- Date de dépôt : 14/02/2000
- frontaliers - sécurité sociale - régime local d'Alsace-Moselle. bénéficiaires.
- Question écrite n° 37317 de M. André Godin
- Date de dépôt : 15/11/1999
- drogue - établissements de soins - financement.
- Question écrite n° 54203 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 27/11/2000
- énergie et carburants - gaz - prix.
- Question écrite n° 8695 de M. Michel Grégoire
- Date de dépôt : 12/01/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - équipement et transports : services extérieurs - directions départementales. effectifs de personnel. Drôme.
- Question écrite n° 54642 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 04/12/2000
- postes - La Poste - contractuels. titularisation.
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