952198 résultats trouvés
- Question écrite n° 114274 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/12/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 49777 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/10/2004
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - politiques communautaires.
- Question écrite n° 25753 de M. Jean-Claude Beauchaud
- Date de dépôt : 06/10/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens. établissements. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 1999 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/08/2002
- entreprises - charges - conséquences. régions frontalières.
- Question écrite n° 54467 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 28/12/2004
- commerce et artisanat - grande distribution - relations avec les fournisseurs.
- Question écrite n° 63763 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/04/2005
- voirie - ponts - entretien. réglementation.
- Question écrite n° 52748 de M. Bruno Le Roux
- Date de dépôt : 07/12/2004
- professions de santé - orthophonistes - formation.
- Question écrite n° 50656 de M. Jean Glavany
- Date de dépôt : 09/11/2004
- agriculture - PAC - haricots. politiques communautaires.
- Question écrite n° 54750 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/12/2004
- droits de l'homme et libertés publiques - CNIL - communications électroniques. confidentialité.
- Question écrite n° 104377 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 19/09/2006
- administration - fonctionnement - autorités administratives indépendantes. rapport. conclusions.
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