959433 résultats trouvés
- Question écrite n° 45534 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 03/08/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - veuves - revendications.
- Question écrite n° 66910 de M. Michel Dasseux
- Date de dépôt : 14/06/2005
- agriculture - contrats territoriaux d'exploitation - fonctionnement.
- Question écrite n° 27838 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 03/11/2003
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - perspectives.
- Question écrite n° 67586 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 21/06/2005
- sang et organes humains - sang - dons. développement.
- Question écrite n° 21874 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 14/07/2003
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - calcul des pensions - gendarmerie. indemnité de sujétion spéciale. prise en compte.
- Question écrite n° 106113 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 10/10/2006
- justice - procédures - information des parties. réglementation.
- Question écrite n° 23380 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 04/08/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 111972 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 05/12/2006
- élections et référendums - vote par procuration - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 65092 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 17/05/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. transports routiers.
- Question écrite n° 15416 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 31/03/2003
- décorations, insignes et emblèmes - emblèmes - symboles de la République. fronton des écoles.
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