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Question écrite n° 8090 de M. Michel Lauzzana
Date de dépôt : 01/05/2018
sports - Situation des comités départementaux olympiques du sport - Situation des comités départementaux olympiques du sport
Question écrite n° 8014 de M. Stéphane Demilly
Date de dépôt : 01/05/2018
personnes handicapées - Emploi des personnes en situation de handicap - Emploi des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 7998 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 01/05/2018
maladies - Lutte contre le diabète - Lutte contre le diabète
Question écrite n° 8049 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 01/05/2018
professions de santé - Réglementation l'exercice des activités orthopédistes orthésistes appareillages - Réglementation l'exercice des activités orthopédistes orthésistes appareillages
Question écrite n° 8020 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 01/05/2018
personnes handicapées - Retraites des personnes handicapées, atteintes de maladies chroniques, invalides - Retraites des personnes handicapées, atteintes de maladies chroniques, invalides
Question écrite n° 7928 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 01/05/2018
associations et fondations - Loi NOTRe et subventions à des associations - Loi NOTRe et subventions à des associations
Question écrite n° 8055 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 01/05/2018
retraites : généralités - Disposition relative à l'ouverture du droit à pension vieillesse - Disposition relative à l'ouverture du droit à pension vieillesse
Question écrite n° 7944 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 01/05/2018
consommation - Absence de délais de rétractation des abonnements télévisuels - Absence de délais de rétractation des abonnements télévisuels
Question écrite n° 8071 de Mme Stéphanie Rist
Date de dépôt : 01/05/2018
sécurité routière - Conducteurs âgés - Contrôle - Visite médicale - Conducteurs âgés - Contrôle - Visite médicale
Question écrite n° 7979 de M. Benjamin Dirx
Date de dépôt : 01/05/2018
formation professionnelle et apprentissage - Réforme de l'apprentissage - Financement des formations interprofessionnelles - Réforme de l'apprentissage - Financement des formations interprofessionnelles