1499578 résultats trouvés
- Amendement n°1147 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 11/05/2006
- Amendement de M. Flajolet - ARTICLE 37 - Non renseigné
- Amendement n°445 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 14/11/2005
- Amendement de MM. Bonrepaux, Migaud, Emmanuelli, Idiart, Pajon, Terrasse, Carcenac, Dumont, Claeys, Giacobbi, Bourguignon, Dosière, Derosier, Bapt, Dreyfus, Balligand, Besson et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 67 - Non renseigné
- Amendement n°81 - LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - (n° 2216)
- Date de dépôt : 14/04/2005
- Amendement de M. WARSMANN, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE 5 - Non renseigné
- Amendement n°186 - DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER - (n° 3405)
- Date de dépôt : 23/01/2007
- Amendement de M. Quentin - Article 13 - Adopté
- Amendement n°227 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES (Deuxième lecture) - (n° 3303)
- Date de dépôt : 12/12/2006
- Amendement de M. Giraud, M. Bianco, M. Launay, M. Brottes, M. Nayrou, M. Bonrepaux, M. Migaud et les membres du groupe Socialiste - Article 37 - Rejeté
- Amendement n°119 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
- Date de dépôt : 28/09/2005
- Amendement de M. Guillaume - ARTICLE 14 - Non renseigné
- Amendement n°231 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 05/05/2006
- Amendement de M. Flajolet, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 27 - Non renseigné
- Amendement n°872 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911)
- Date de dépôt : 24/11/2004
- Amendement de Mme de PANAFIEU - ARTICLE 9 - Non renseigné
- Amendement n°267 - CRÉATION DU REGISTRE INTERNATIONAL FRANCAIS - (n° 1287)
- Date de dépôt : 27/01/2005
- Amendement de Mmes OGET et ADAM - APRES L'ARTICLE 3 - Non renseigné
- Amendement n°212 - LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE - (n° 2784 rectifié)
- Date de dépôt : 28/02/2006
- Amendement de Mme Comparini et M. Albertini - ARTICLE 4 - Non renseigné
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