Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

970774 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 4654 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 23/01/2018
étrangers - Mesures financières dans pour l'accueil et la prise en charge des mineurs isolés - Mesures financières dans pour l'accueil et la prise en charge des mineurs isolés
Compte rendu intégral de la séance du lundi 22 janvier 2018
Date de séance : 22/01/2018
  1. 1. Allocution de M. Wolfgang Schäuble,président du Bundestag
  2. 2. Nouveau traité de l’Élysée
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 18 janvier 2018
Date de séance : 18/01/2018
  1. 1. Indivision successorale et politique du logement outre-mer
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 janvier 2018
Date de séance : 18/01/2018
  1. 1. Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances
  2. 2. Modalités de dépôt de candidature aux élections
  3. 3. Indivision successorale et politique du logement outre-mer
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Magnan, chercheur "Adaptation au changement global climat/océan" à l'Institut du Développement durable et des relations internationales (IDDRI), et de Mme Virginie Duvat-Magnan, chercheuse en géographie des littoraux tropicaux, Professeure de géographie à l'Université de La Rochelle, membre du groupe de travail n° 2 du GIEC.
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Colas, en charge de l'Observatoire de la mer et du littoral, spécialiste des questions et enjeux démographiques des littoraux au Ministère de la transition écologique et solidaire, de M. Valéry Morard, adjoint au chef de service des données et des études statistiques, sous-directeur de l'information environnementale et de M. Gérard-François Dumont, Professeur à la Sorbonne.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi :
  2. entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances (n° 476 2e rect.) ;
  3. relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections (texte de la Commission n°545) ;
  4. visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer (texte de la Commission n° 547) .
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du bureau du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), co-présidente du groupe de travail n° 1 du GIEC, et de M. Jean Jouzel, climatologue, directeur de recherche émérite, membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ancien membre du GIEC.
Compte rendu de réunion n° 9 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition de M. Olivier Le Gall, président de l'Office français de l'intégrité scientifique (OFIS), et de M. Michel Cosnard, président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres).
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, sur la prise en charge médicale des victimes de viol, de :
  2. - Mme Caroline Rey-Salmon, pédiatre et légiste, à l'origine de l'ouverture les premières urgences médico-judiciaires pour mineurs ;
  3. - Mme Carole Azuar, neurologue, spécialisée sur les déficits neurologiques touchant les fonctions cognitives, la mémoire ou les fonctions comportementales ;
  4. - Mme Frédérique Martz, directrice et fondatrice de l'Institut Women Safe, institut en santé génésique, centre de prise en charge des femmes victimes de violences ;
  5. - M. Pierre Foldes, chirurgien urologue, co-fondateur de l'Institut Women Safe, inventeur de la chirurgie réparatrice des mutilations sexuelles féminines, membre de Médecins du monde et membre expert de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF).