Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8374 de Mme Fiona Lazaar: Date de dépôt : 15/05/2018; sécurité des biens et des personnes - Gestion des appels téléphoniques dans les services d'urgence - Gestion des appels téléphoniques dans les services d'urgence
Question écrite n° 8341 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 15/05/2018; politique extérieure - Exhumation Renée Lafont - Guerre d'Espagne - Exhumation Renée Lafont - Guerre d'Espagne
Question écrite n° 8268 de Mme Sabine Rubin: Date de dépôt : 15/05/2018; culture - Situation financière préoccupante de l'Opéra national de Paris - Situation financière préoccupante de l'Opéra national de Paris
Question écrite n° 8392 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 15/05/2018; travail - Une directive pour l'équilibre vie professionnelle-vie privée des parents - Une directive pour l'équilibre vie professionnelle-vie privée des parents
Question écrite n° 8316 de M. Maurice Leroy: Date de dépôt : 15/05/2018; impôts locaux - Transfert de la part départementale de la taxe foncière sur le bâti - Transfert de la part départementale de la taxe foncière sur le bâti
Question écrite n° 8251 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 15/05/2018; animaux - Avenir des races rustiques de chevaux de trait, en particulier l'Ardennais - Avenir des races rustiques de chevaux de trait, en particulier l'Ardennais
Question écrite n° 8286 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 15/05/2018; enseignement maternel et primaire - Missions des directeurs des écoles - Tâches administratives - Missions des directeurs des écoles - Tâches administratives
Question écrite n° 8332 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 15/05/2018; personnes handicapées - La prise en charge des jeunes adultes autistes - La prise en charge des jeunes adultes autistes
Question écrite n° 8367 de M. Rémi Delatte: Date de dépôt : 15/05/2018; professions de santé - Statut d'infirmier de pratique avancée - Statut d'infirmier de pratique avancée
Question écrite n° 8313 de M. Gilles Lurton: Date de dépôt : 15/05/2018; impôts et taxes - Fiscalité entreprises du jouet - Fiscalité entreprises du jouet