Résultats de la recherche - Assemblée nationale

994346 résultats trouvés

Question écrite n° 8361 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 15/05/2018; professions de santé - Mise en œuvre de la pratique avancée infirmière - Mise en œuvre de la pratique avancée infirmière
Question écrite n° 8255 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 15/05/2018; associations et fondations - Neutralité politique de la DILCRAH - Neutralité politique de la DILCRAH
Question écrite n° 8301 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe: Date de dépôt : 15/05/2018; femmes - Renforcement de l'ordonnance de protection et disparités territoriales - Renforcement de l'ordonnance de protection et disparités territoriales
Question écrite n° 8336 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 15/05/2018; personnes handicapées - Scolarisation des enfants souffrant d'autisme - Scolarisation des enfants souffrant d'autisme
Question écrite n° 8375 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 15/05/2018; sécurité des biens et des personnes - Mesures de surveillance et d'intervention dans les grands sites touristiques - Mesures de surveillance et d'intervention dans les grands sites touristiques
Question écrite n° 8342 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 15/05/2018; politique extérieure - Interdiction importation produits issus colonies israéliennes Palestine occupée - Interdiction importation produits issus colonies israéliennes Palestine occupée
Question écrite n° 8377 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 15/05/2018; sécurité routière - Voitures privées équipées de radars - Voitures privées équipées de radars
Question écrite n° 8269 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 15/05/2018; déchets - Réemploi des pneumatiques usagés - Réemploi des pneumatiques usagés
Question écrite n° 8393 de Mme Élisabeth Toutut-Picard: Date de dépôt : 15/05/2018; travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Création du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants - Création du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants
Question écrite n° 8317 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 15/05/2018; intercommunalité - Rattachement de Buzet-sur-Tarn à la communauté de communes de Val 'Aïgo - Rattachement de Buzet-sur-Tarn à la communauté de communes de Val 'Aïgo