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Tri des résultats

Question écrite n° 8304 de Mme Françoise Dumas
Date de dépôt : 15/05/2018
formation professionnelle et apprentissage - Centres d'information et d'orientation - Centres d'information et d'orientation
Question écrite n° 8339 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 15/05/2018
police - Difficultés des collectivités pour recruter des policiers municipaux - Difficultés des collectivités pour recruter des policiers municipaux
Question écrite n° 8274 de Mme Laure de La Raudière
Date de dépôt : 15/05/2018
eau et assainissement - Diagnostic - Assainissement - Sanction - Diagnostic - Assainissement - Sanction
Question écrite n° 8355 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 15/05/2018
professions de santé - Cumul emploi-retraite des médecins - Cumul emploi-retraite des médecins
Question écrite n° 8322 de M. Michel Herbillon
Date de dépôt : 15/05/2018
maladies - Recherche cancers pédiatriques - Recherche cancers pédiatriques
Question écrite n° 8290 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 15/05/2018
enseignement secondaire - Enseignement langues anciennes - Latin et grec - Enseignement langues anciennes - Latin et grec
Question écrite n° 8249 de Mme Valérie Boyer
Date de dépôt : 15/05/2018
anciens combattants et victimes de guerre - Évolution des crédits budgétaires affectés aux rapatriés - Évolution des crédits budgétaires affectés aux rapatriés
Question écrite n° 8371 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 15/05/2018
santé - Financements innovants du projet Envie Autonomie - Financements innovants du projet Envie Autonomie
Question écrite n° 8265 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 15/05/2018
consommation - Conditions d'utilisation de la mention « Fabriqué en France » - Conditions d'utilisation de la mention « Fabriqué en France »
Question écrite n° 8271 de Mme Marianne Dubois
Date de dépôt : 15/05/2018
défense - Mise en œuvre de l'accord sur le système de combat aérien du futur (SCAF) - Mise en œuvre de l'accord sur le système de combat aérien du futur (SCAF)