984916 résultats trouvés
- Question écrite n° 45874 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 08/05/2000
- défense - armement - porte-avions Foch. perspectives.
- Question écrite n° 43230 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 13/03/2000
- langue française - défense et usage - opérations boursières.
- Question orale sans débat n° 443 de M. Jean Ueberschlag
- Date de dépôt : 17/06/1998
- handicapés - stationnement - macaron GIC. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 15720 de M. Christian Cuvilliez
- Date de dépôt : 15/06/1998
- enseignement secondaire - programmes - latin. grec.
- Question écrite n° 44061 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 27/03/2000
- bois et forêts - débardage - domaine forestier de Meudon.
- Question écrite n° 44155 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 27/03/2000
- animaux - protection - conditions de transport.
- Question écrite n° 55494 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 18/12/2000
- audiovisuel et communication - télévision - réseaux de télédiffusion. concurrence. respect.
- Question écrite n° 47986 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 26/06/2000
- Union européenne - politique extérieure - compétences.
- Question écrite n° 52607 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 23/10/2000
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention. stations-service. appareils de gonflage. gratuité.
- Question écrite n° 33068 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 19/07/1999
- emploi - entreprises d'insertion - durée du travail. réduction. aides de l'Etat. conditions d'attribution.
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