987523 résultats trouvés
- Question écrite n° 2798 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 16/09/2002
- associations - associations d'entraide et caritatives - aménagement d'hôtels sociaux. aides de l'État.
- Question écrite n° 103513 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/09/2006
- santé - grippe aviaire - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 30742 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 22/12/2003
- enseignement supérieur - professions de santé - gynécologie médicale et obstétrique. perspectives.
- Question écrite n° 29008 de Mme Christiane Taubira
- Date de dépôt : 24/11/2003
- outre-mer - DOM : Guyane - établissements de santé. agrandissement. centre hospitalier André-Rosemon.
- Question écrite n° 122353 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 24/04/2007
- télécommunications - téléphone et Internet - changement d'opérateur. délais.
- Question écrite n° 32507 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 27/01/2004
- animaux - chiens - société centrale canine. financement.
- Question écrite n° 61541 de M. Jean-Pierre Le Ridant
- Date de dépôt : 29/03/2005
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : annuités liquidables - agents généraux d'assurance.
- Question écrite n° 121542 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 03/04/2007
- impôt sur le revenu - déclarations - calendrier. harmonisation.
- Question écrite n° 23485 de M. Franck Gilard
- Date de dépôt : 11/08/2003
- ventes et échanges - réglementation - revente de véhicules accidentés.
- Question écrite n° 31850 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/01/2004
- sécurité routière - contraventions - délais de paiement. réglementation.
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