968459 résultats trouvés
- Question écrite n° 2973 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 21/11/2017
- anciens combattants et victimes de guerre - FNACA - FNACA
- Question écrite n° 3059 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 21/11/2017
- femmes - Implants Essure - Implants Essure
- Question écrite n° 3026 de M. Pierre-Henri Dumont
- Date de dépôt : 21/11/2017
- énergie et carburants - Fermeture des boutiques EDF sur le territoire - Fermeture des boutiques EDF sur le territoire
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/11/2017
- - Audition de Mme Dominique Le Guludec, dont la candidature à la présidence de la Haute autorité de santé est envisagée par le Président de la République, et vote sur cette nomination en application de l'article 13
- – Sous réserve de leur inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée du jeudi 7 décembre 2017 par la Conférence des présidents, désignation de rapporteur(s) sur une ou plusieurs propositions de loi.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/11/2017
- Audition, ouverte à la presse, sur "Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail Admission Post-Bac (APB)".
- N° 385 - Rapport d'information de Mme Nicole Trisse déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2017
- Date de dépôt : 16/11/2017
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : activité de l'APCE au cours de la quatrième partie de la session ordinaire 2017)
- Question au Gouvernement n° 303 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 16/11/2017
- gens du voyage - situation des gens du voyage - situation des gens du voyage
- Question au Gouvernement n° 299 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Date de dépôt : 16/11/2017
- pollution - pollution de l'Isère par le Groupe Lactalis - pollution de l'Isère par le Groupe Lactalis
- Question au Gouvernement n° 296 de M. Gilbert Collard
- Date de dépôt : 16/11/2017
- religions et cultes - prières de rue - prières de rue
- Question au Gouvernement n° 300 de M. André Villiers
- Date de dépôt : 16/11/2017
- établissements de santé - conséquences du projet régional de santé dans l'Yonne - conséquences du projet régional de santé dans l'Yonne
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