Résultats de la recherche - Assemblée nationale

975720 résultats trouvés

Question écrite n° 3564 de M. David Habib: Date de dépôt : 05/12/2017; pharmacie et médicaments - Administration des médicaments par les assistantes maternelles - Administration des médicaments par les assistantes maternelles
Question orale sans débat n° 14 de M. Sylvain Waserman: Date de dépôt : 05/12/2017; Union européenne - A Strasbourg, l'Europe est aussi un sujet d'intérêt local - A Strasbourg, l'Europe est aussi un sujet d'intérêt local
Question écrite n° 3599 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 05/12/2017; santé - La mise en œuvre d'une clause de régulation de la dépense des soins à domicile. - La mise en œuvre d'une clause de régulation de la dépense des soins à domicile.
Question écrite n° 3531 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 05/12/2017; justice - État de la justice en Seine-Saint-Denis - État de la justice en Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 3458 de M. Jean-Michel Clément: Date de dépôt : 05/12/2017; emploi et activité - Groupements d'employeurs - Groupements d'employeurs
Question écrite n° 3529 de M. Romain Grau: Date de dépôt : 05/12/2017; justice - Demande du report transfert des TASS et TCI aux TGI - Demande du report transfert des TASS et TCI aux TGI
Question écrite n° 3464 de M. Didier Paris: Date de dépôt : 05/12/2017; énergie et carburants - Territoires à énergie positive pour la croissance verte - Territoires à énergie positive pour la croissance verte
Question écrite n° 3499 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 05/12/2017; gendarmerie - Remplacement des véhicules blindés à roues de la gendarmerie - Remplacement des véhicules blindés à roues de la gendarmerie
Question orale sans débat n° 2 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 05/12/2017; aménagement du territoire - Europacity - Europacity
Question orale sans débat n° 28 de M. Jean-Michel Clément: Date de dépôt : 05/12/2017; télécommunications - Couverture de téléphonie mobile - Couverture de téléphonie mobile