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- Question au Gouvernement n° 671 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 14/03/2018
- enseignement supérieur - Parcoursup - Parcoursup
- Question au Gouvernement n° 685 de Mme Marion Lenne
- Date de dépôt : 14/03/2018
- enseignement supérieur - Erasmus de l'apprentissage - Erasmus de l'apprentissage
- Question au Gouvernement n° 678 de Mme Céline Calvez
- Date de dépôt : 14/03/2018
- politique extérieure - déplacement du Président de la République en Inde - déplacement du Président de la République en Inde
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/03/2018
- suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 13/03/2018
- Audition de M. Claude Faucher, délégué général de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), sur le thème des mobilités
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/03/2018
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 13/03/2018
- Nomination de deux co rapporteurs sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif ;
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Leschi, directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration.
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 13/03/2018
- Audition de M. Didier MIGAUD, président du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), sur le rapport « Les prélèvements obligatoires sur le capital des ménages »
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 13 mars 2018
- Date de séance : 13/03/2018
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 13/03/2018
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (n° 679) (M. Manuel Valls, rapporteur).
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