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Question écrite n° 6275 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 13/03/2018
défense - Autres opérations d'armement - Autres opérations d'armement
Question écrite n° 6462 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 13/03/2018
travail - Bien-être au travail - Bien-être au travail
Question écrite n° 6321 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 13/03/2018
enseignement secondaire - Réforme du baccalauréat - Troncs communs - Sciences économiques et sociales - Réforme du baccalauréat - Troncs communs - Sciences économiques et sociales
Question écrite n° 6356 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 13/03/2018
impôt sur les sociétés - Difficultés de la filière automobile dans ses relations aves l'administration - Difficultés de la filière automobile dans ses relations aves l'administration
Question écrite n° 6291 de M. Saïd Ahamada
Date de dépôt : 13/03/2018
énergie et carburants - Incitations à la transition des armateurs vers le GNL - PLF 2019 - Incitations à la transition des armateurs vers le GNL - PLF 2019
Question écrite n° 6215 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 13/03/2018
administration - Dysfonctionnements du site internet de l'Agence nationale des titres sécurisés - Dysfonctionnements du site internet de l'Agence nationale des titres sécurisés
Question écrite n° 6404 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 13/03/2018
politique extérieure - Vente d'armes susceptibles d'être utilisées contre le Yémen - Vente d'armes susceptibles d'être utilisées contre le Yémen
Question écrite n° 6372 de M. Jean-Félix Acquaviva
Date de dépôt : 13/03/2018
justice - Inquiétudes réforme de la carte judiciaire - Inquiétudes réforme de la carte judiciaire
Question écrite n° 6439 de M. Olivier Véran
Date de dépôt : 13/03/2018
santé - Santé buccodentaire des jeunes enfants - Santé buccodentaire des jeunes enfants
Question écrite n° 6231 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 13/03/2018
arts et spectacles - Théâtre - Scènes intermédiaires et indépendantes - Théâtre - Scènes intermédiaires et indépendantes