Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 4472 de M. Guillaume Larrivé: Date de dépôt : 09/01/2018; santé - Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la santé - Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la santé
Question écrite n° 4399 de M. Alain David: Date de dépôt : 09/01/2018; anciens combattants et victimes de guerre - Droit à la campagne double pour participation aux actions de feux et combats. - Droit à la campagne double pour participation aux actions de feux et combats.
Question écrite n° 4412 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 09/01/2018; défense - Équipements disponibilité bilan - Équipements disponibilité bilan
Question écrite n° 4447 de M. Gabriel Serville: Date de dépôt : 09/01/2018; lieux de privation de liberté - Évasion à la prison de Rémire-Montjoly - Évasion à la prison de Rémire-Montjoly
Question écrite n° 4463 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 09/01/2018; professions de santé - Dégradation de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé - Dégradation de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé
Question écrite n° 4438 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 09/01/2018; impôt sur le revenu - Imposition des plus-values grevant les titres sociaux apportés par des époux - Imposition des plus-values grevant les titres sociaux apportés par des époux
Question écrite n° 4405 de M. Damien Pichereau: Date de dépôt : 09/01/2018; automobiles - Secteur automobile - Pièces issues de l'économie circulaire - Secteur automobile - Pièces issues de l'économie circulaire
Question écrite n° 4444 de Mme Laurence Vanceunebrock: Date de dépôt : 09/01/2018; Internet - Couverture numérique : zones blanches - Couverture numérique : zones blanches
Question écrite n° 4479 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 09/01/2018; taxe sur la valeur ajoutée - FCTVA - FCTVA
Question écrite n° 4460 de M. Yves Daniel: Date de dépôt : 09/01/2018; politique extérieure - Reconnaissance de l'État de Palestine et statut de Jérusalem-Est - Reconnaissance de l'État de Palestine et statut de Jérusalem-Est