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- Question écrite n° 57788 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 15/02/2005
- emploi - chômage - statistiques. La Destrousse.
- Question écrite n° 114520 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 26/12/2006
- entreprises - emploi - tour de France de la diversité. bilan.
- Question écrite n° 59547 de M. François Lamy
- Date de dépôt : 08/03/2005
- enseignement - programmes - éducation aux médias.
- Question écrite n° 17153 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 21/04/2003
- transports - transport de voyageurs - fraude. lutte et prévention.
- Question écrite n° 30413 de M. Gabriel Biancheri
- Date de dépôt : 15/12/2003
- établissements de santé - services d'urgence - personnel. prime de risques.
- Question écrite n° 104075 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 19/09/2006
- sports - dopage - lutte et prévention.
- Question écrite n° 87634 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 07/03/2006
- politique extérieure - Mali - Palais des congrès de Bamako. restauration. financement.
- Question écrite n° 19622 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 09/06/2003
- chasse et pêche - pêche - réglementation. cours d'eau. définition juridique.
- Question écrite n° 101566 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 01/08/2006
- assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - dépenses hospitalières de médicament. perspectives.
- Question écrite n° 109414 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 07/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - budget et réforme de l'État : services extérieurs - douanes. restructuration. conséquences.
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