982279 résultats trouvés
- Question écrite n° 17755 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 05/05/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - polyhandicapés.
- Question écrite n° 38166 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 27/04/2004
- tourisme et loisirs - centres de vacances et de loisirs - normes applicables. conséquences. associations de prévention spécialisée.
- Question écrite n° 30073 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 08/12/2003
- fonction publique hospitalière - durée du travail - réduction. application. conséquences.
- Question écrite n° 42442 de M. Michel Delebarre
- Date de dépôt : 29/06/2004
- chasse et pêche - pêche - réglementation. cours d'eau. définition juridique.
- Question écrite n° 91914 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 11/04/2006
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 48944 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 19/10/2004
- marchés publics - passation - partenariat public privé. réglementation.
- Question écrite n° 56394 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 25/01/2005
- emploi - chômage - statistiques. Pennes-Mirabeau.
- Question écrite n° 18712 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/05/2003
- étrangers - travailleurs - épargne. utilisation.
- Question écrite n° 28186 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 10/11/2003
- déchets, pollution et nuisances - air - dioxyde de soufre. étang de Berre. lutte et prévention.
- Question écrite n° 27173 de M. Manuel Aeschlimann
- Date de dépôt : 27/10/2003
- retraites : généralités - réforme - conséquences. préretraites.
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