991734 résultats trouvés
- Question écrite n° 109653 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 14/11/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 122878 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 08/05/2007
- assurance maladie maternité : généralités - réglementation - veuves. durée d'affiliation.
- Question écrite n° 105832 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 03/10/2006
- sécurité routière - contraventions - excès de vitesse. montant. modulation.
- Question écrite n° 11429 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 03/02/2003
- télécommunications - Internet - accès. ADSL. zones rurales.
- Question écrite n° 6672 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 18/11/2002
- cérémonies publiques et fêtes légales - journée nationale de la Résistance - création.
- Question écrite n° 106138 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 10/10/2006
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 123359 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 12/06/2007
- sécurité routière - permis de conduire - présentation aux épreuves. délais.
- Question écrite n° 34216 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 24/02/2004
- impôts et taxes - politique fiscale - personnes âgées dépendantes bénéficiant d'une aide familiale.
- Question écrite n° 75928 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 18/10/2005
- déchets, pollution et nuisances - aéroports - bruits. lutte et prévention. région parisienne.
- Question écrite n° 15817 de Mme Geneviève Colot
- Date de dépôt : 07/04/2003
- enfants - santé - allaitement maternel. développement.
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