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- Question écrite n° 396 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 15/07/2002
- établissements de santé - équipements - imagerie médicale.
- Question écrite n° 68072 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 21/06/2005
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. construction. perspectives.
- Question écrite n° 57245 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 08/02/2005
- établissements de santé - CHU - chirurgie. perspectives.
- Question écrite n° 6551 de M. Bertho Audifax
- Date de dépôt : 11/11/2002
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - CMU. plafond de ressources.
- Question écrite n° 14949 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 24/03/2003
- santé - schizophrénie - prise en charge.
- Question écrite n° 66411 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 31/05/2005
- État - décentralisation - conséquences. enseignement. techniciens et ouvriers de service. représentants syndicaux.
- Question écrite n° 61270 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 29/03/2005
- politique extérieure - aide au développement - perspectives.
- Question écrite n° 88795 de M. Jean Glavany
- Date de dépôt : 14/03/2006
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - CMU. réglementation.
- Question orale sans débat n° 1637 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 30/05/2006
- bois et forêts - scieries - approvisionnement. Vosges.
- Question écrite n° 58634 de M. Jean Leonetti
- Date de dépôt : 22/02/2005
- sécurité publique - réglementation - loi n° 2003-239 du 18 mars 2003. décrets d'application. publication.
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