1503758 résultats trouvés
- Question écrite n° 65087 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 06/08/2001
- enseignement : personnel - infirmiers - rémunérations.
- Question écrite n° 29493 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 03/05/1999
- établissements de santé - personnel - infirmiers. aides opératoires. qualification.
- Question écrite n° 74644 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 01/04/2002
- santé - protection - accouchements prématurés. lutte et prévention.
- Question écrite n° 38402 de Mme Marie-Line Reynaud
- Date de dépôt : 06/12/1999
- finances publiques - budgets annexes - création. service de restauration des établissements scolaires.
- Question écrite n° 11603 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 16/03/1998
- communes - FCTVA - traitement des déchets.
- Question écrite n° 9947 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 09/02/1998
- professions sociales - aides à domicile - temps partiel.
- Question écrite n° 13541 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 27/04/1998
- impôt sur le revenu - détermination du revenu imposable - étalement. application.
- Question écrite n° 62733 de M. Georges Frêche
- Date de dépôt : 25/06/2001
- santé - soins palliatifs - loi n° 99-477 du 9 juin 1999. décret d'application. publication.
- Question écrite n° 19825 de M. François Lamy
- Date de dépôt : 05/10/1998
- fonction publique territoriale - filière médico-sociale - auxiliaires de crèches et haltes-garderies. cadre d'emploi. création.
- Question écrite n° 60984 de M. Hervé de Charette
- Date de dépôt : 14/05/2001
- santé - cancer du côlon - dépistage.
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