1503758 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 866 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 07/06/1999
- voirie - RN 66 - aménagement. Vosges.
- Question écrite n° 40057 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 17/01/2000
- TVA - taux - construction de logements adaptés aux handicapés.
- Question écrite n° 69961 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 03/12/2001
- logement : aides et prêts - prêts à taux zéro - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 47959 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 26/06/2000
- enseignement - centres d'information et d'orientation - restructurations. Nord.
- Question écrite n° 17895 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 03/08/1998
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - sociétés de perception et de répartition. documents comptables. réglementation.
- Question écrite n° 43876 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 27/03/2000
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 34184 de M. Bernard Derosier
- Date de dépôt : 30/08/1999
- fonction publique territoriale - filière administrative - agents administratifs. carrière.
- Question écrite n° 23974 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 18/01/1999
- personnes âgées - établissements d'accueil - tarification. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 2380 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 08/11/2000
- travail - durée du travail - réduction. application.
- Question écrite n° 16669 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 06/07/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - personnel - absentéisme. statistiques.
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