Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3456 de Mme Cécile Rilhac: Date de dépôt : 05/12/2017; emploi et activité - Faciliter le financement des emplois et des projets des associations loi 1901 - Faciliter le financement des emplois et des projets des associations loi 1901
Question écrite n° 3423 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 05/12/2017; chasse et pêche - La pêche au thon en Méditerranée. - La pêche au thon en Méditerranée.
Question écrite n° 3391 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 05/12/2017; agriculture - Biodiversité et sauvegarde des abeilles - Biodiversité et sauvegarde des abeilles
Question écrite n° 3462 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 05/12/2017; énergie et carburants - Choix du président de l'ADEME - Choix du président de l'ADEME
Question écrite n° 3497 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 05/12/2017; gendarmerie - Nombre de gendarmes tués et blessés en 2016 - Nombre de gendarmes tués et blessés en 2016
Question orale sans débat n° 26 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 05/12/2017; environnement - Méthaniseurs - Méthaniseurs
Question écrite n° 3543 de M. Jean-Luc Fugit: Date de dépôt : 05/12/2017; marchés publics - Régime juridique des accords-cadres à bons de commande - Régime juridique des accords-cadres à bons de commande
Question écrite n° 3578 de M. Jean-Louis Bricout: Date de dépôt : 05/12/2017; pollution - Application des nouvelles règles relatives à la mesure de la qualité de l'air - Application des nouvelles règles relatives à la mesure de la qualité de l'air
Question écrite n° 3510 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 05/12/2017; impôts et taxes - Exonérer l'investissement locatif de l'impôt sur la fortune immobilière - Exonérer l'investissement locatif de l'impôt sur la fortune immobilière
Question écrite n° 3437 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 05/12/2017; défense - Coopération militaire franco-britannique - Réduction capacitaire - Coopération militaire franco-britannique - Réduction capacitaire