Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

978201 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 581 de Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Date de dépôt : 14/02/2018
établissements de santé - priorités du Gouvernement pour l'hôpital public - priorités du Gouvernement pour l'hôpital public
Question au Gouvernement n° 579 de M. Mohamed Laqhila
Date de dépôt : 14/02/2018
collectivités territoriales - fusion entre métropoles et départements - fusion entre métropoles et départements
Question au Gouvernement n° 588 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 14/02/2018
politique sociale - hébergement des personnes sans domicile fixe - hébergement des personnes sans domicile fixe
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 février 2018
Date de séance : 13/02/2018
  1. 1. Élection des représentants au Parlement européen
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/02/2018
  1. Compte-rendu, ouvert à la presse, de la mission au Mali, du 28 au 30 décembre 2017, d'une délégation de la commission des Affaires étrangères, composée de la présidente Mme Marielle de Sarnez, de M. Didier Quentin et de M. Benjamin Dirx ;
  2. Compte-rendu, ouvert à la presse, de la mission au Bangladesh (Situation des réfugiés Rohingyas), du 27 au 29 décembre 2017, d'une délégation de la commission des Affaires étrangères, composée de M. Jean-François Mbaye et de M. Christophe Naegelen.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/02/2018
  1. Audition de M. Didier Gambart, président-directeur général de Toyota France et de M. Luciano Biondo, président de Toyota Motor Manufacturing France.
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/02/2018
  1. – Désignation d'un rapporteur
  2. – Auditions sur la transformation publique et la modernisation numérique de l'État :
  3. – M. Thomas CAZENAVE, délégué interministériel à la transformation publique
  4. – M. Henri VERDIER, directeur de la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'État (DINSIC)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/02/2018
  1. –– Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 1 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 13/02/2018
  1. Réunion préparatoire du groupe de travail sur le nouvel axe retenu par le Bureau pour le 1er semestre 2018 :
  3. "La prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale"
  5. - Définition du calendrier des travaux
  6. - Programme des auditions
  7. - Échange de vues
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 février 2018
Date de séance : 13/02/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Protection des données personnelles
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Élection des représentants au Parlement européen
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance