978201 résultats trouvés
- Question écrite n° 5342 de M. Patrice Anato
- Date de dépôt : 13/02/2018
- enseignement - Situation éducative en Seine-Saint-Denis - Situation éducative en Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 5409 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 13/02/2018
- outre-mer - Application à Mayotte du décret n° 2017-1845 du 29 décembre 2017 - Application à Mayotte du décret n° 2017-1845 du 29 décembre 2017
- Question écrite n° 5377 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 13/02/2018
- fonctionnaires et agents publics - Statut des enseignants spécialisés mis à disposition des MDPH - Statut des enseignants spécialisés mis à disposition des MDPH
- Question orale sans débat n° 191 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 13/02/2018
- voirie - Désengagement de l'État sur le projet à deux fois deux voies de la RN 88 - Désengagement de l'État sur le projet à deux fois deux voies de la RN 88
- Question écrite n° 5425 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 13/02/2018
- personnes handicapées - Enseignement spécialisé aux jeunes sourds et jeunes aveugles - Enseignement spécialisé aux jeunes sourds et jeunes aveugles
- Question écrite n° 5393 de M. Jean-Félix Acquaviva
- Date de dépôt : 13/02/2018
- lieux de privation de liberté - Conditions de vie déplorables dans les prisons - Conditions de vie déplorables dans les prisons
- Question orale sans débat n° 131 de M. Fabien Roussel
- Date de dépôt : 13/02/2018
- formation professionnelle et apprentissage - Dotations globales horaires attribuée aux lycées professionnels - Dotations globales horaires attribuée aux lycées professionnels
- Question écrite n° 5360 de Mme Laure de La Raudière
- Date de dépôt : 13/02/2018
- étrangers - Mineurs - Accompagnement - Département - Mineurs - Accompagnement - Département
- Question orale sans débat n° 166 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 13/02/2018
- aménagement du territoire - Infrastructures routières et ferroviaires en zones rurales - Infrastructures routières et ferroviaires en zones rurales
- Question écrite n° 5319 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 13/02/2018
- emploi et activité - Mobipel : licenciements massifs - Mobipel : licenciements massifs
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats