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Question écrite n° 16914 de M. Florian Chauche
Date de dépôt : 09/04/2024
entreprises - Plan de licenciement Air Liquide - VitalAire - Plan de licenciement Air Liquide - VitalAire
Question écrite n° 16861 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 09/04/2024
chambres consulaires - Moyens accordés aux chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) - Moyens accordés aux chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)
Question écrite n° 16845 de M. François Gernigon
Date de dépôt : 09/04/2024
animaux - Lutte contre le frelon asiatique - Lutte contre le frelon asiatique
Question écrite n° 16858 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 09/04/2024
bâtiment et travaux publics - Impact financier subi par les entreprises du bâtiment pendant les JO - Impact financier subi par les entreprises du bâtiment pendant les JO
Question écrite n° 16939 de M. Aurélien Taché
Date de dépôt : 09/04/2024
jeux et paris - Question sur le cadre juridique relatif à la réglementation des paris e-sport - Question sur le cadre juridique relatif à la réglementation des paris e-sport
Question écrite n° 16887 de Mme Nathalie Serre
Date de dépôt : 09/04/2024
démographie - Natalité - Natalité
Question écrite n° 17027 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 09/04/2024
sécurité des biens et des personnes - Il faut protéger le statut de sapeur-pompier volontaire ! - Il faut protéger le statut de sapeur-pompier volontaire !
Question écrite n° 16996 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 09/04/2024
professions de santé - Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière - Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière
Question écrite n° 16852 de M. Frédéric Cabrolier
Date de dépôt : 09/04/2024
assurance maladie maternité - Cancers du poumon ALK+ en ALD et indemnités journalières - Cancers du poumon ALK+ en ALD et indemnités journalières
Question écrite n° 17021 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 09/04/2024
santé - Sur le vote du traité des pandémies de l'OMS le 24 mai 2024 - Sur le vote du traité des pandémies de l'OMS le 24 mai 2024